Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Discus fund
CAPITAL FUND MANAGEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3032513
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
Discus fund de CAPITAL FUND MANAGEMENT

Présentation de la marque Discus fund

Déposée le 26 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) CAPITAL FUND MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Discus fund » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPITAL FUND MANAGEMENT domicilié(e) 6-8 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 083 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Discus fund a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Discus fund est expirée depuis le 26 mai 2020.

CAPITAL FUND MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Cirrus fund , Ventus fund , CFM , STRATUS , CFM CAPITAL FUND MANAGEMENT , CFM INSIGHT DATA CLARITY , Nimbus fund , DISCUS , Stratus fund , CFM


CAPITAL FUND MANAGEMENT, Société Anonyme - 6-8 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 395083504


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510342 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 17 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°510343 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427706 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Appareils pour le traitement de l'informations et les ordinateurs Affaires financières ; affaires monétaires Télécommunications, Communications par terminaux d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.